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Délibérations

Délibérations

263 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2003" du filtre Année

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de BITSCHWILLER LES THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD de l'hôpital local de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la caducité de l'autorisation de fonctionnement de la maison de retraite "Résidence Sainte Barbe" à RICHWILLER d'une capacité de 19 lits.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant la participation des industriels riverains de la Thur aux dépenses d'entretien et de réparation du barrage de Kruth-Wildenstein.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement ainsi que le déclassement dans le domaine privé départemental d'une parcelle rue du Stade à KOETZINGUE RD 19.

Assemblée : Non défini
Date : 01/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du département d'un délaissé situé au droit de la RD 2 et de la rue Colbert à ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/12/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la caducité de l'autorisation de fonctionnement d'un foyer logement pour personnes âgées de 28 places à MULHOUSE dénommé "Les Capucines".

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis IV, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte garderie l'Envol" sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés des secteurs d'ALTKIRCH, HIRSINGUE et FERRETTE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux" sis au 27 rue du 4ème RSM à ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 18/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement concernant la rue Principale à BERRWILLER - RD 44 I.

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MERXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 10, hors agglomération, sur le territoire des communes de LUTTENBACH près Munster et BREITENBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WESTHALTEN.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité du service d'accueil familial pour mineurs des deux sexes âgés de 3 à 18 ans à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2003 de la maison de retraite "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie et la garderie périscolaire sis au 11 rue Eugène Delacroix à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et reclassement dans le domaine privé départemental, d'un délaissé sur le territoire de la commune de SAINT BERNARD - RD 18.

Assemblée : Non défini
Date : 21/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'un tronçon de l'ancienne RD 3 bis à MEYENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement concernant la rue de Westhalten à SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement dans le domaine public communal d'ARTZENHEIM d'un tronçon de l'ancienne RD 468.

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille" sis au 7 rue du Stade à BURNHAUPT LE HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petites Bouilles" sis au 26 rue du Général de Gaulle à HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la composition de la commission d'Agrément à l'Adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 06/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 15, hors agglomération, sur le territoire des communes de MERXHEIM et RAEDERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 02/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre la limite d'agglomération de Husseren les Châteaux et le lycée agricole au lieu-dit "St Gilles"

Assemblée : Non défini
Date : 02/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes" sis au 26 rue du Pays Basque à LANDSER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant dotation globale du service social gérontologique de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux personnes âgées de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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